Dispositions Légales & Identifiants Officiels
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet de la Société Communale de Chasse La Saint Hubert Vezzanaise l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Identification de l'Association
Dénomination sociale : Société Communale de Chasse La Saint Hubert Vezzanaise
Forme juridique : Association déclarée (Loi du 1er juillet 1901)
Siège social : Ruelle de la Fontaine, 20242 Vezzani, France
Numéro RNA : W2B3000623
Numéro SIREN : 794715870
Préfecture de rattachement : Préfecture de la Haute-Corse
Contact électronique : darrinfoster446@gmail.com
Téléphone : +33 8 44 12 86 04
2. Direction de la Publication
Directeur de la publication : M. Jean-Baptiste Rossi (Président de l'Association).
3. Hébergement
Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).
4. Propriété Intellectuelle & Non-Commercialité
L'ensemble du contenu publié sur ce portail (textes, images, graphismes, logos) est la propriété exclusive de l'association ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Conformément au caractère non lucratif de l'association loi 1901, ce site ne poursuit aucune activité commerciale et toutes les ressources sont réinvesties dans les missions d'utilité publique.